Présentation du fonds

• Provenienz

  Conseil des XIII

• Präsentation der Provenienz

  Mis en place au 15e siècle, le conseil des XIII, émanation du conseil des XXI, est chargé des affaires relevant de la souveraineté municipale jusqu'en 1681, puis des relations avec le pouvoir royal. Il a en charge les affaires militaires, la diplomatie, juge en appel des sentences du Grand et...

   ...  

  Mis en place au 15e siècle, le conseil des XIII, émanation du conseil des XXI, est chargé des affaires relevant de la souveraineté municipale jusqu'en 1681, puis des relations avec le pouvoir royal. Il a en charge les affaires militaires, la diplomatie, juge en appel des sentences du Grand et Petit Sénat de la Ville. Le conseil des XIII disparaît en 1790.

   

• Konservationsgeschichte

  Certains registres ont été mutilés lors du sac de l'hôtel de ville en 1789

• Eingangsmodalitäten

  Versement

• Zugangsmodalitäten

  Archives publiques librement communicables.

• Sprache und Schrift der Dokumenten

  Allemand

• Bestehen und Aufbewahrungsort der Originale

  Sans objet

• Existence et lieu de conservation des copies

  Sans objet

• Bibliografie

  Sur les archives des conseils et leurs attributions, voir J.-Y. Mariotte, Les sources manuscrites de l'histoire de Strasbourg, t. I, 2000, p. 75-88.